La livraison de repas à domicile

Mentions légales

PROPRIETAIRE:

Société : DOMIREPAS

Adresse : 68 rue de la gare – 44 530 Saint Gildas des Bois

Téléphone : 02 40 19 68 67

e-mail : domirepas[at]wanadoo.fr
Statut de la société : E.U.R.L.

Montant du capital : 7622,45 euros

N° identification RCS : 421 473 836 Saint Nazaire APE : 5621 Z

N° de TVA intracommunautaire: FR 39421473836
Nom du responsable de la publication : Jacques LE BOHEC en qualité de gérant.

 

RÉALISATION

HORS-LIGNES- Guérande – www.hors-lignes.com

HÉBERGEMENT

Hébergement en Infogérance Hors-Lignes sur serveur OVH.

CRÉDIT PHOTOS

Fotolia®

PROTECTIONS DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

INFORMATIONS NOMINATIVES

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contacter la direction de DOMIREPAS – Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès de DOMIREPAS.

Le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 2011601.

DROITS D’AUTEURS – COPYRIGHTS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de DOMIREPAS. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des conditions suivantes :

* gratuité de la diffusion à caractère non commercial.

* respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,

* citation claire et lisible de la source sous la forme suivante par exemple : « Ce document provient du site DOMIREPAS, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

* L’adresse du site internet www.domirepas.fr doit impérativement figurer dans la référence.

* Pour d’autres utilisations, veuillez contacter la direction de DOMIREPAS

* Fonctionnement : Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à ou adressez un message à l’agence Hors-Lignes